CARTE COMMUNALE

La carte communale dématérialisée est consultable sur le site  :

https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr

Il vous suffit d'entrer le nom de la commune : SAINT-YZANS-DE-MEDOC

 

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ARRÊTÉ PRÉFECTORAL APPROBATION RÉVISION CARTE COMMUNALE
Arrêté Préfectoral approbation Révision
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DÉLIBÉRATION APPROBATION RÉVISION CARTE COMMUNALE
2026-090 - APPROBATION REVISION CARTE CO
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Délibération fixant les prescriptions de révision de la carte communale
DE-2022-05-02 - Prescriptions relatives
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